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Grille danalyse dun projet suivant des critθres de dιveloppement durablENathalie HOLEC et Benoξt THΙAU mars 2003
1- Le respect des objectifs du dιveloppement durable : prise en compte des quatre dimensions du dιveloppement durableΨ Le projet respecte-t-il lenvironnement ? ¨ OUI ¨ NON Arguments : . . . .
Ψ Le projet favorise-t-il le dιveloppement ιconomique ? ¨ OUI ¨ NON Arguments : .. . Amιliore-t-il les conditions sociales ? ¨ OUI ¨ NON Arguments : .
Ψ Favorise-t-il lιquitι territoriale ? . . Ψ Valorise-t-il les cultures locales ? ..
Ψ Est-ce que les impacts ιconomiques, sociaux, environnementaux et culturels directs et indirects du projet ont-ils ιtι estimιs ? ¨ OUI ¨ NON Ψ De quelle maniθre ont-ils ιtι pris en compte dans le projet ? . .
2- Larticulation local/global et court terme /long terme Ψ Limpact global du projet a-t-il ιtι envisagι ? Si oui, ΰ quel niveau ? ¨ rιgional ¨ national ¨ planιtaire De quelle maniθre cela a-t-il ιtι pris en compte dans le projet ? . .
Ψ Le projet sinscrit-il dans une logique de court terme ou plutτt dans une logique de long terme ? .. Ψ Son impact ΰ long terme a-t-il ιtι envisagι ? . .
3- Le choix dune ιchelle gιographique pertinente et larticulation des ιchelles Ψ Quelle est lιchelle de territoire retenue ? . .. Ψ Cette ιchelle vous paraξt-elle pertinente, cest-ΰ-dire correspondant ΰ lιchelle ΰ laquelle se pose le problθme ou ΰ laquelle se dessinent les enjeux ? ¨ OUI ¨ NON Pourquoi ? . Ψ Quelle complιmentaritι existe-t-il avec les autres ιchelles de territoire infra et supra ?
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4- Le choix dune ιchelle temporelle pertinente et de larticulation des ιchelles Ψ Quelle est lιchιance du projet ? . . .. Ψ Cette ιchιance vous paraξt-elle pertinente, cest-ΰ-dire prend-elle en compte les contraintes de temps des diffιrents acteurs ? ¨ OUI ¨ NON Ψ Pourquoi ? . Ψ Comment le projet sinscrit-il dans le moyen et le long terme ? . ..
5- Le principe de participation Ψ La population a-t-elle ιtι informιe ? ¨ OUI ¨ NON Ψ A-t-elle ιtι consultιe ? ¨ OUI ¨ NON Ψ Le projet a-t-il fait lobjet dun dιbat, dune concertation avec la population ? ¨ OUI ¨ NON Ψ A quelle ιtape du projet : ιlaboration, mise en uvre, ιvaluation ? ............... .. Ψ De quelle maniθre la population a-t-elle ιtι associιe (rιunion publique, enquκte ) ? ............. .. Ψ Quel a ιtι lapport de cette consultation, voire de la concertation avec la population ? Ψ Les acteurs du territoire concernιs ont-ils ιtι informιs ? ¨ OUI ¨ NON Ψ Lesquels ? .. Ψ Ont-ils ιtι consultιs ? ¨ OUI ¨ NON Ψ Le projet a-t-il fait lobjet dun dιbat, dune concertation avec eux? ¨ OUI ¨ NON Ψ A quelle ιtape du projet : ιlaboration, mise en uvre, ιvaluation ? ....................... Ψ De quelle maniθre ont-ils ιtι associιs (rιunion publique, enquκte ) ? ..................... . . Ψ Quel a ιtι lapport de cette consultation, voire de la concertation avec les acteurs ? . .
6- Le principe de bonne gouvernance, de partenariat
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Quels sont les partenaires du projet ?
............. Ψ Le partenariat avec de nouveaux acteurs est-il favorisι ? Si oui, quels sont-ils ?
Ψ Des acteurs de la sociιtι civile (entreprises, associations, universitιs ) coopθrent-ils au projet ? Lesquels ? Sous quelle forme ? .. .. ..
7- La transversalitι Ψ Les autres services ont-ils ιtι impliquιs dans la dιfinition, lιlaboration, la mise en uvre du projet ? ¨ OUI ¨ NON Ψ Quels services ? ........................ . .. Ψ Comment ont-ils ιtι associιs (rιunion de travail, questionnaire, entretien, crιation dune commission .) ? . ........................................
8- Le principe de prιvention et de prιcaution Ψ Existe-t-il des risques liιs au projet ? ¨ OUI ¨ NON
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Quelles mesures ont ιtι prises pour les anticiper ?
.....
Ψ Quelles mesures ont ιtι prises pour les limiter et les gιrer ? .. .. ..
9- Suivi et ιvaluation Ψ Quels dispositifs et quels indicateurs ont ιtι prιvus pour suivre et ιvaluer le projet ?
Ψ Les partenaires sont-ils associιs ΰ lιvaluation ? ¨ OUI ¨ NON ΨPourquoi ? . Ψ La sociιtι civile, les acteurs du territoire sont-ils associιs ΰ lιvaluation ? ¨ OUI ¨ NON
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